MENTIONS LÉGALES
Lois directement applicables
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
Identification du Site
Nom du site : catherinedubreuil-dessins.com
URL du site : https://catherinedubreuil-dessins.com/
propriétaire du site
Catherine Dubreuil 2 ter avenue Emile Zola 19100 Brive la Gaillarde
N° inscription à la maison des artistes : D 075212
Publication du site
Directeur de publication : Catherine Dubreuil
Responsable de rédaction : Catherine Dubreuil
Webmaster du site : Catherine Dubreuil
Hébergeur : Jimdo GmbH
Stresemannstr.375
22761Hamburg
Germany
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Prix exprimé en euros et TTC / Frais et date de livraison, modalité de paiement, service après-vente, droit de rétractation : VOIR LES CGV
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Textes Dessins Photos Catherine Dubreuil
catherinedubreuil-dessins.com
catfilmdessin@wanadoo.fr